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Mentions Légales

Dernière mise à jour : 21 août 2026

Identité de l’éditeur

Le présent site est édité par :

Arsentis — Œuvre, concept, marque et médium artistique exploités par l’artiste-fondateur God’s Closet, agissant à titre d’entreprise artistique indépendante.

Arsentis exerce ses activités au Canada et à l’international. Le lieu d’exécution d’un service n’affecte ni la loi applicable ni la juridiction compétente.

Adresse de l’établissement : 1153, rue Cartier Montréal (Québec) H2K 4C4 Canada

Téléphone : +1 438 518-4774

Contact officiel : godscloset@arsentis.com

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est God’s Closet, artiste-fondateur d’Arsentis.

Hébergement

Vercel Inc. vercel.com

340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

L’hébergeur n’intervient en aucun cas dans le contenu, les services, les relations contractuelles ou les décisions artistiques d’Arsentis.

Accès au site

L’accès au site Arsentis est libre.

Certaines fonctionnalités, commandes ou contenus peuvent être conditionnés à l’acceptation des Conditions & Consentements Arsentis, au paiement du prix ou à la fourniture d’informations exactes.

Arsentis se réserve le droit de suspendre, restreindre ou refuser l’accès au site ou à certains services, sans préavis ni justification, notamment en cas d’usage abusif, frauduleux ou contraire aux présentes mentions.

Absence d’obligation de surveillance

Arsentis n’a aucune obligation générale de surveiller le contenu du site, ni de détecter des usages illicites ou abusifs effectués par des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site Arsentis, incluant notamment les textes, visuels, œuvres, vidéos, images, graphismes, animations, logos, marques, structures, interfaces, concepts et contenus éditoriaux, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Arsentis, est strictement interdite.

Marques

Arsentis, ainsi que l’ensemble des noms d’expériences, concepts, appellations et identités associées, constituent des marques ou dénominations protégées.

Toute utilisation non autorisée est interdite.

Nature des contenus et services

Arsentis est un médium artistique.

Les contenus et services présentés sur le site sont fournis à des fins artistiques, créatives et informatives uniquement.

Ils ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic, un traitement, une thérapie ou un service scientifique ou clinique.

Les technologies utilisées, incluant les capteurs portés au doigt qui mesurent les signaux cardiaques, sont employées exclusivement à des fins artistiques et expérientielles.

Limitation de responsabilité — Site web

Arsentis ne pourra être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site, incluant notamment : erreurs ou omissions, interruptions ou indisponibilités, dysfonctionnements techniques, pertes de données, présence de virus ou d’éléments nuisibles.

L’utilisateur navigue sur le site à ses propres risques.

Ces limitations ne s’appliquent ni au préjudice corporel ou moral, ni à la faute intentionnelle ou lourde, ni à ce que la loi ne permet pas d’exclure — notamment la garantie légale prévue par la Loi sur la protection du consommateur (Québec), qui demeure entièrement en vigueur.

Liens externes

Le site Arsentis peut contenir des liens vers des sites tiers.

Arsentis n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques.

Données personnelles

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de suppression des données sont définies dans les Conditions & Consentements Arsentis.

Les présentes mentions légales ne les remplacent pas : elles en rappellent les points que la loi impose de publier ici.

Responsable de la protection des renseignements personnels

La loi québécoise exige qu’une personne soit responsable de la protection des renseignements personnels et que son titre et ses coordonnées soient publiés. À défaut d’une désignation distincte, cette responsabilité incombe à la personne exerçant la plus haute autorité au sein de l’entreprise.

Chez Arsentis, cette fonction est exercée par l’artiste-fondateur, God’s Closet.

Toute demande d’accès, de rectification, de retrait du consentement ou de suppression, de même que toute plainte relative au traitement des renseignements personnels, peut lui être adressée par courriel à godscloset@arsentis.com, ou par la poste à l’adresse de l’établissement indiquée ci-dessus.

Communication de renseignements à l’extérieur du Québec

Le fonctionnement du site et le traitement des commandes reposent sur des prestataires établis à l’extérieur du Québec, principalement aux États-Unis. Des renseignements personnels peuvent donc leur être communiqués.

Les catégories de prestataires concernées sont : le traitement des paiements, l’hébergement du site, la base de données et l’authentification des comptes, l’envoi des courriels de commande et de contact, l’assistant conversationnel du site, la mesure d’audience et la mesure publicitaire.

Seuls les renseignements nécessaires à la prestation confiée leur sont transmis.

Conservation et destruction des renseignements

Le dossier de commande et la facture sont conservés aussi longtemps que la loi fiscale l’impose. Le certificat d’authenticité — son numéro, ses mesures et le nom des porteurs — ainsi que les données qui permettent de le réauthentifier sont conservés aussi longtemps qu’il demeure valide ; sa validité n’est pas limitée dans le temps.

Sur demande de la personne concernée, ou lorsque les fins pour lesquelles ils ont été recueillis sont accomplies, les renseignements sont détruits dans les trente jours prévus à l’article 8.4 des Conditions.

Des éléments déjà repris dans des copies de sauvegarde ne disparaissent qu’au terme du cycle de conservation de celles-ci. Arsentis ne les rend pas accessibles entre-temps.

Témoins de connexion

Un témoin de connexion — le terme anglais « cookie » est plus courant — est un petit fichier qu’un site dépose sur votre appareil pour s’y retrouver d’une page à l’autre. Le site Arsentis n’en dépose aucun qui serve à la publicité, et aucun qui vous suivrait d’un site à l’autre.

Ceux qu’il dépose sont strictement nécessaires. Stripe en pose deux au moment du paiement, pour détecter la fraude. Supabase en pose un pour maintenir votre session lorsque vous avez un compte. Un dernier retient la langue que vous avez choisie. Sans eux, le paiement et la connexion à un compte cessent de fonctionner : c’est pourquoi il n’y a rien à accepter ni à refuser.

Le site ne porte aucun outil de mesure publicitaire, aucune balise de réseau social, aucun compteur qui vous reconnaîtrait ailleurs. La fréquentation est mesurée par l’hébergeur, Vercel, d’une manière qui ne dépose aucun témoin et n’attribue aucun identifiant : Arsentis sait combien de pages ont été vues, jamais par qui.

Si vous préférez bloquer ou effacer tous les témoins, votre navigateur le permet. Le paiement et la connexion à un compte peuvent alors cesser de fonctionner — c’est le seul effet.

Continuité juridique

Si une ou plusieurs dispositions des présentes Mentions légales sont déclarées invalides ou inapplicables, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur.

Loi applicable

Le présent site est régi par les lois de la province de Québec et les lois fédérales applicables du Canada.

Juridiction compétente

Tout litige relatif au site, à son contenu ou à son utilisation sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents du Québec, Canada.

Modification des mentions légales

Arsentis se réserve le droit de modifier les présentes Mentions légales à tout moment.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Contact

Toute demande relative aux Mentions légales ou au site doit être adressée par écrit à l’adresse de l’établissement indiquée ci-dessus.

Elle peut également être transmise par courriel à godscloset@arsentis.com.

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