Mentions Légales

Le présent site est édité par :

Arsentis — Œuvre, concept, marque et médium artistique exploités par l'artiste-fondateur God's Closet, agissant à titre d'entreprise artistique indépendante.

Arsentis exerce ses activités au Canada et à l'international. Le lieu d'exécution d'un service n'affecte ni la loi applicable ni la juridiction compétente.

Le responsable de la publication est God's Closet, artiste-fondateur d'Arsentis.

Vercel Inc. — vercel.com

340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

L'hébergeur n'intervient en aucun cas dans le contenu, les services, les relations contractuelles ou les décisions artistiques d'Arsentis.

L'accès au site Arsentis est libre.

Certaines fonctionnalités, réservations ou contenus peuvent être conditionnés à l'acceptation des Conditions & Consentements Arsentis, au paiement d'un dépôt ou à la fourniture d'informations exactes.

Arsentis se réserve le droit de suspendre, restreindre ou refuser l'accès au site ou à certains services, sans préavis ni justification, notamment en cas d'usage abusif, frauduleux ou contraire aux présentes mentions.

Arsentis n'a aucune obligation générale de surveiller le contenu du site, ni de détecter des usages illicites ou abusifs effectués par des tiers.

L'ensemble du site Arsentis, incluant notamment les textes, visuels, œuvres, vidéos, images, graphismes, animations, logos, marques, structures, interfaces, concepts et contenus éditoriaux, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Arsentis, est strictement interdite.

Arsentis, ainsi que l'ensemble des noms d'éditions, concepts, appellations et identités associées, constituent des marques ou dénominations protégées.

Toute utilisation non autorisée est interdite.

Arsentis est un médium artistique.

Les contenus et services présentés sur le site sont fournis à des fins artistiques, créatives et informatives uniquement.

Ils ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic, un traitement, une thérapie ou un service scientifique ou clinique.

Les technologies utilisées, incluant des dispositifs de captation tels que l'EEG, sont employées exclusivement à des fins artistiques et expérientielles.

Arsentis ne pourra être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, incluant notamment : erreurs ou omissions, interruptions ou indisponibilités, dysfonctionnements techniques, pertes de données, présence de virus ou d'éléments nuisibles.

L'utilisateur navigue sur le site à ses propres risques.

Le site Arsentis peut contenir des liens vers des sites tiers.

Arsentis n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de suppression des données sont définies exclusivement dans les Conditions & Consentements Arsentis.

Les présentes mentions légales ne remplacent pas ces dispositions contractuelles.

Si une ou plusieurs dispositions des présentes Mentions légales sont déclarées invalides ou inapplicables, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur.

Le présent site est régi par les lois de la province de Québec et les lois fédérales applicables du Canada.

Tout litige relatif au site, à son contenu ou à son utilisation sera soumis exclusivement aux tribunaux compétents du Québec, Canada.

Arsentis se réserve le droit de modifier les présentes Mentions légales à tout moment.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Toute demande relative aux Mentions légales ou au site doit être adressée par écrit à l'adresse officielle indiquée ci-dessus.