Mentions Légales

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Arsentis — Œuvre, concept, marque et médium artistique exploités par l’artiste-fondateur God’s Closet, agissant à titre d’entreprise artistique indépendante.

Arsentis exerce ses activités au Canada et à l’international. Le lieu d’exécution d’un service n’affecte ni la loi applicable ni la juridiction compétente.

Le responsable de la publication est God’s Closet, artiste-fondateur d’Arsentis.

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L’hébergeur n’intervient en aucun cas dans le contenu, les services, les relations contractuelles ou les décisions artistiques d’Arsentis.

L’accès au site Arsentis est libre.

Certaines fonctionnalités, commandes ou contenus peuvent être conditionnés à l’acceptation des Conditions & Consentements Arsentis, au paiement du prix ou à la fourniture d’informations exactes.

Arsentis se réserve le droit de suspendre, restreindre ou refuser l’accès au site ou à certains services, sans préavis, notamment en cas d’usage abusif, frauduleux ou contraire aux présentes mentions.

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L’ensemble du site Arsentis, incluant notamment les textes, visuels, œuvres, vidéos, images, graphismes, animations, logos, marques, structures, interfaces, concepts et contenus éditoriaux, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

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Arsentis, ainsi que l’ensemble des noms d’expériences, concepts, appellations et identités associées, constituent des marques ou dénominations protégées.

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Arsentis est un médium artistique.

Les contenus et services présentés sur le site sont fournis à des fins artistiques, créatives et informatives uniquement.

Ils ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic, un traitement, une thérapie ou un service scientifique ou clinique.

Les technologies utilisées, incluant les capteurs portés au doigt qui mesurent les signaux cardiaques, sont employées exclusivement à des fins artistiques et expérientielles.

Arsentis ne pourra être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site, incluant notamment : erreurs ou omissions, interruptions ou indisponibilités, dysfonctionnements techniques, pertes de données, présence de virus ou d’éléments nuisibles.

L’utilisateur navigue sur le site à ses propres risques.

Ces limitations ne s’appliquent ni au préjudice corporel ou moral, ni à la faute intentionnelle ou lourde, ni à ce que la loi ne permet pas d’exclure — notamment la garantie légale prévue par la Loi sur la protection du consommateur (Québec), qui demeure entièrement en vigueur.

Le site Arsentis peut contenir des liens vers des sites tiers.

Arsentis n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques.

Cette section, avec les quatre qui la suivent, constitue la politique d'Arsentis sur les données de santé. Elle dit ce que nous recueillons, d'où cela vient, ce que nous en faisons, qui d'autre le voit, et comment vous nous faites agir.

Les catégories recueillies sont : le rythme cardiaque et sa variation, mesurés par la bague pendant votre captation ; les prénoms des participants ; vos coordonnées et votre adresse de livraison ; et le dossier de commande. Les données de carte de paiement sont traitées par Stripe et n'atteignent jamais Arsentis.

Nous les recueillons auprès d'une seule source : vous, et la bague que vous portez. Rien n'est acheté, rien n'est déduit de votre navigation.

Nous les recueillons pour composer l'œuvre que vous avez commandée, la produire et l'expédier, et pour que son certificat d'authenticité reste vérifiable. Nous n'en ferons aucun autre usage, et ne recueillerons aucune catégorie non nommée ici, sans vous le demander d'abord.

Nous ne vendons aucun renseignement personnel et nous n'en partageons aucun à des fins de publicité comportementale. Nous n'utilisons pas le rythme cardiaque pour reconnaître ou identifier qui que ce soit, ni pour déterminer l'état de santé de qui que ce soit.

La loi québécoise exige qu’une personne soit responsable de la protection des renseignements personnels et que son titre et ses coordonnées soient publiés. À défaut d’une désignation distincte, cette responsabilité incombe à la personne exerçant la plus haute autorité au sein de l’entreprise.

Chez Arsentis, cette fonction est exercée par l’artiste-fondateur, God’s Closet.

Toute demande d’accès, de rectification, de retrait du consentement ou de suppression, de même que toute plainte relative au traitement des renseignements personnels, peut lui être adressée par courriel à godscloset@arsentis.com, ou par la poste à l’adresse de l’établissement indiquée ci-dessus.

Vous pouvez nous demander de confirmer ce que nous détenons sur vous et de vous le montrer, de le rectifier, de retirer un consentement donné, et de le supprimer. Un participant peut le faire pour lui-même, sans passer par la personne qui a commandé. Dites laquelle des quatre demandes vous formulez. Nous répondons dans les trente jours ; si une demande est assez complexe pour exiger davantage, nous vous le dirons avant l'échéance des trente jours et ne prendrons pas plus de quarante-cinq jours de plus. Vous demander ne changera rien à la façon dont nous vous traitons.

Le fonctionnement du site et le traitement des commandes reposent sur des prestataires établis à l’extérieur du Québec, principalement aux États-Unis. Des renseignements personnels peuvent donc leur être communiqués.

Les catégories de prestataires concernées sont : le traitement des paiements, l’hébergement du site, la base de données et l’authentification des comptes, l’envoi des courriels de commande et de contact, l’assistant conversationnel du site, et la mesure de fréquentation par l’hébergeur, qui ne dépose aucun témoin et n’attribue aucun identifiant.

Seuls les renseignements nécessaires à la prestation confiée leur sont transmis.

Les catégories de tiers qui reçoivent une part de ces renseignements sont nos prestataires, et eux seuls : traitement des paiements, hébergement du site, base de données et authentification des comptes, envoi des courriels de commande et de contact. Ils agissent sur nos instructions écrites et ne peuvent utiliser les renseignements que pour la prestation confiée. Nous ne partageons rien avec personne d'autre, et Arsentis n'a aucune société affiliée.

Nous ne recueillerons, n'utiliserons et ne partagerons aucune catégorie de ces renseignements, et n'en ferons aucun usage, au-delà de ce qui est écrit dans la présente politique sans vous le demander d'abord.

Le dossier de commande et la facture sont conservés aussi longtemps que la loi fiscale l’impose. Le certificat d’authenticité — son numéro, ses mesures et le nom des porteurs — ainsi que les données qui permettent de le réauthentifier sont conservés aussi longtemps qu’il demeure valide ; sa validité n’est pas limitée dans le temps.

Sur demande de la personne concernée, ou lorsque les fins pour lesquelles ils ont été recueillis sont accomplies, les renseignements sont détruits dans les trente jours prévus à l’article 8.4 des Conditions.

Des éléments déjà repris dans des copies de sauvegarde ne disparaissent qu’au terme du cycle de conservation de celles-ci. Arsentis ne les rend pas accessibles entre-temps.

Un témoin de connexion — le terme anglais « cookie » est plus courant — est un petit fichier qu’un site dépose sur votre appareil pour s’y retrouver d’une page à l’autre. Le site Arsentis n’en dépose aucun qui serve à la publicité, et aucun qui vous suivrait d’un site à l’autre.

Ceux qu’il dépose sont strictement nécessaires. Stripe en pose deux au moment du paiement, pour détecter la fraude. Supabase en pose un pour maintenir votre session lorsque vous avez un compte. Un dernier retient la langue que vous avez choisie. Sans eux, le paiement et la connexion à un compte cessent de fonctionner : c’est pourquoi il n’y a rien à accepter ni à refuser.

Le site ne porte aucun outil de mesure publicitaire, aucune balise de réseau social, aucun compteur qui vous reconnaîtrait ailleurs. La fréquentation est mesurée par l’hébergeur, Vercel, d’une manière qui ne dépose aucun témoin et n’attribue aucun identifiant : Arsentis sait combien de pages ont été vues, jamais par qui.

Si vous préférez bloquer ou effacer tous les témoins, votre navigateur le permet. Le paiement et la connexion à un compte peuvent alors cesser de fonctionner — c’est le seul effet.

Comme nous ne vendons ni ne partageons aucun renseignement personnel, il n'y a pas de retrait à offrir ni de signal de confidentialité du navigateur à respecter.

Si une ou plusieurs dispositions des présentes Mentions légales sont déclarées invalides ou inapplicables, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur.

Le présent site est régi par les lois de la province de Québec et les lois fédérales applicables du Canada.

Tout litige relatif au site, à son contenu ou à son utilisation est soumis aux tribunaux compétents du Québec, Canada. Le Client qui contracte à titre de consommateur conserve le droit d’agir devant le tribunal de son domicile.

Arsentis se réserve le droit de modifier les présentes Mentions légales à tout moment.

La version applicable à une commande est celle qui était publiée au moment où elle a été passée.

Toute demande relative aux Mentions légales ou au site doit être adressée par écrit à l’adresse de l’établissement indiquée ci-dessus.

Elle peut également être transmise par courriel à godscloset@arsentis.com.