Ce que nous savons de vous
Mise à jour le 21 août 2026
Cette page rassemble en un seul endroit tout ce que le site dit de vos renseignements : ce que nous gardons, pourquoi, combien de temps, et comment nous demander de les effacer.
Cette page existe pour être lue. Le contrat, lui, reste les Conditions que vous acceptez au moment de commander : c’est leur article 8 qui fait foi, et il est reproduit ici mot pour mot, sans rien retirer ni rien ajouter.
Ce que disent les Conditions
8.1 Propriété des Données
Le Client et les Participants reconnaissent qu’Arsentis est responsable des Données captées, générées ou traitées dans le cadre des Services (incluant les signaux cardiaques et les métadonnées), et qu’Arsentis détient les droits sur les Œuvres qui en dérivent. Cette responsabilité ne fait pas obstacle aux droits que la loi reconnaît aux personnes concernées sur leurs renseignements personnels, énoncés à l’article 8.4.
Le Client et les Participants cèdent à Arsentis tous droits nécessaires pour : collecter, stocker, analyser, transformer, dériver, agréger et exploiter ces Données, à des fins artistiques, techniques, archivistiques et de développement.
8.2 Usage interne, amélioration et entraînement
Arsentis peut conserver et utiliser les Données pour : l’archivage interne, l’amélioration de ses outils, la documentation, le contrôle qualité et la recherche artistique. Arsentis n’entraîne aucun modèle à partir des Données des Clients. Si cela devait changer, seules des données dérivées et agrégées — dont les identifiants directs ont été retirés et qui ne reproduisent aucun tracé individuel — pourraient y servir, et les présentes Conditions seraient modifiées en conséquence avant tout usage de cette nature.
8.3 Données identifiables et confidentialité
Les Données peuvent être liées à l’identité du Client/Participants dans les archives internes. Arsentis s’engage à ne pas publier d’éléments identifiants (nom légal, coordonnées, détails sensibles) sans consentement explicite additionnel, sauf obligation légale.
8.4 Accès, rectification, retrait du consentement et suppression
Le Client et chaque Participant peuvent, par demande écrite adressée à Arsentis : accéder aux Données qui les concernent, en obtenir la rectification, retirer leur consentement, ou en demander la suppression. Arsentis donne suite dans les trente (30) jours suivant la demande.
Le Client reconnaît toutefois que certaines Données peuvent être conservées lorsque la loi l’exige, notamment aux fins de facturation, de preuve contractuelle et de prévention de la fraude ; et que des éléments déjà intégrés à des copies de sauvegarde ne sont supprimés qu’au terme du cycle de conservation de celles-ci.
8.5 Données non médicales
Les Données sont de nature artistique/technique et ne constituent pas un dossier médical.
8.6 Conservation, destruction et données dérivées
Les Données identifiables sont conservées aussi longtemps que le certificat d’authenticité auquel elles se rattachent demeure valide : c’est ce lien qui permet d’authentifier l’Œuvre. La validité du certificat n’est pas limitée dans le temps ; tant qu’il demeure valide, la conservation sert les fins pour lesquelles les Données ont été recueillies. Lorsque ces fins sont accomplies, ou sur demande du Client ou d’un Participant, Arsentis les détruit, dans le délai prévu à l’article 8.4 et sous réserve du second paragraphe de cet article.
Le Client reconnaît que la destruction demandée avant la fin de validité du certificat retire à l’Œuvre son support de réauthentification : le certificat demeure — son numéro, sa date, l’Œuvre, la commande et les mesures qui y sont imprimées —, mais Arsentis ne conserve plus le signal d’origine auquel les confronter, ni le nom des porteurs.
Au-delà de cette destruction, Arsentis peut conserver des données dérivées et agrégées — mesures, statistiques et paramètres calculés à partir des Données, dont les identifiants directs ont été retirés et qui ne reproduisent aucun tracé individuel. Elles servent l’amélioration et le développement des procédés artistiques et techniques d’Arsentis. Arsentis ne cherche pas à identifier une personne à partir de celles-ci et prend des mesures raisonnables pour en limiter le risque.
Ce que dit le site
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de suppression des données sont définies dans les Conditions & Consentements Arsentis.
Les présentes mentions légales ne les remplacent pas : elles en rappellent les points que la loi impose de publier ici.
La loi québécoise exige qu’une personne soit responsable de la protection des renseignements personnels et que son titre et ses coordonnées soient publiés. À défaut d’une désignation distincte, cette responsabilité incombe à la personne exerçant la plus haute autorité au sein de l’entreprise.
Chez Arsentis, cette fonction est exercée par l’artiste-fondateur, God’s Closet.
Toute demande d’accès, de rectification, de retrait du consentement ou de suppression, de même que toute plainte relative au traitement des renseignements personnels, peut lui être adressée par courriel à godscloset@arsentis.com, ou par la poste à l’adresse de l’établissement indiquée ci-dessus.
Le fonctionnement du site et le traitement des commandes reposent sur des prestataires établis à l’extérieur du Québec, principalement aux États-Unis. Des renseignements personnels peuvent donc leur être communiqués.
Les catégories de prestataires concernées sont : le traitement des paiements, l’hébergement du site, la base de données et l’authentification des comptes, l’envoi des courriels de commande et de contact, l’assistant conversationnel du site, la mesure d’audience et la mesure publicitaire.
Seuls les renseignements nécessaires à la prestation confiée leur sont transmis.
Le dossier de commande et la facture sont conservés aussi longtemps que la loi fiscale l’impose. Le certificat d’authenticité — son numéro, ses mesures et le nom des porteurs — ainsi que les données qui permettent de le réauthentifier sont conservés aussi longtemps qu’il demeure valide ; sa validité n’est pas limitée dans le temps.
Sur demande de la personne concernée, ou lorsque les fins pour lesquelles ils ont été recueillis sont accomplies, les renseignements sont détruits dans les trente jours prévus à l’article 8.4 des Conditions.
Des éléments déjà repris dans des copies de sauvegarde ne disparaissent qu’au terme du cycle de conservation de celles-ci. Arsentis ne les rend pas accessibles entre-temps.