Legal

Mentions Legales

Derniere mise a jour : 20 janvier 2026

Identite de l’editeur

Le present site est edite par :

Arsentis — Œuvre, concept, marque et medium artistique exploites par l’artiste-fondateur God’s Closet, agissant a titre d’entreprise artistique independante.

Siege d’exploitation : Quebec, Canada

Contact officiel : godscloset@arsentis.com

Arsentis exerce ses activites au Canada et a l’international. Le lieu d’execution d’un service n’affecte ni la loi applicable ni la juridiction competente.

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est God’s Closet, artiste-fondateur d’Arsentis.

Hebergement

Vercel Inc. \u2014 vercel.com

340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

L’hebergeur n’intervient en aucun cas dans le contenu, les services, les relations contractuelles ou les decisions artistiques d’Arsentis.

Acces au site

L’acces au site Arsentis est libre.

Certaines fonctionnalites, reservations ou contenus peuvent etre conditionnes a l’acceptation des Conditions & Consentements Arsentis, au paiement d’un depot ou a la fourniture d’informations exactes.

Arsentis se reserve le droit de suspendre, restreindre ou refuser l’acces au site ou a certains services, sans preavis ni justification, notamment en cas d’usage abusif, frauduleux ou contraire aux presentes mentions.

Absence d’obligation de surveillance

Arsentis n’a aucune obligation generale de surveiller le contenu du site, ni de detecter des usages illicites ou abusifs effectues par des tiers.

Propriete intellectuelle

L’ensemble du site Arsentis, incluant notamment les textes, visuels, œuvres, videos, images, graphismes, animations, logos, marques, structures, interfaces, concepts et contenus editoriaux, est protege par les lois relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation ecrite prealable d’Arsentis, est strictement interdite.

Marques

Arsentis, ainsi que l’ensemble des noms d’editions, concepts, appellations et identites associees, constituent des marques ou denominations protegees.

Toute utilisation non autorisee est interdite.

Nature des contenus et services

Arsentis est un medium artistique.

Les contenus et services presentes sur le site sont fournis a des fins artistiques, creatives et informatives uniquement.

Ils ne constituent en aucun cas un avis medical, un diagnostic, un traitement, une therapie ou un service scientifique ou clinique.

Les technologies utilisees, incluant des dispositifs de captation tels que l’EEG, sont employees exclusivement a des fins artistiques et experientielles.

Limitation de responsabilite — Site web

Arsentis ne pourra etre tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, resultant de l’utilisation ou de l’impossibilite d’utiliser le site, incluant notamment : erreurs ou omissions, interruptions ou indisponibilites, dysfonctionnements techniques, pertes de donnees, presence de virus ou d’elements nuisibles.

L’utilisateur navigue sur le site a ses propres risques.

Liens externes

Le site Arsentis peut contenir des liens vers des sites tiers.

Arsentis n’exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques.

Donnees personnelles

Les modalites de collecte, d’utilisation, de conservation et de suppression des donnees sont definies exclusivement dans les Conditions & Consentements Arsentis.

Les presentes mentions legales ne remplacent pas ces dispositions contractuelles.

Continuite juridique

Si une ou plusieurs dispositions des presentes Mentions legales sont declarees invalides ou inapplicables, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur.

Loi applicable

Le present site est regi par les lois de la province de Quebec et les lois federales applicables du Canada.

Juridiction competente

Tout litige relatif au site, a son contenu ou a son utilisation sera soumis exclusivement aux tribunaux competents du Quebec, Canada.

Modification des mentions legales

Arsentis se reserve le droit de modifier les presentes Mentions legales a tout moment.

La version applicable est celle publiee sur le site a la date de consultation.

Contact

Toute demande relative aux Mentions legales ou au site doit etre adressee par ecrit a l’adresse officielle indiquee ci-dessus.

© Arsentis — Tous droits reserves